Logo-origin13-_e.png

MENTIONS LÉGALES

 
Le site www.origin-concept-store.com
est administré par :

ChpDesign-Christophe PAYAN

Siret: 415 360 825 000 12

Siège social:
720 Av Louis BOZZO
Parc Horizon A
83000 TOULON (France)
 
Téléphone: 04.94.03.45.10
Mobile: 06.14.42.71.80
 
N° CNIL: 2176263 v 0
 
Le responsable de la publication est M. Christophe PAYAN,
en tant que responsable de origin-concept-store.com
  • Modalités d’exercice du droit d’accès
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité.
Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression: les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
  • Propriété Intellectuelle

Toutes les créations présentes sur notre site sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur.
Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont également protégées par le Droit d'Auteur et sont la propriété exclusive de la société susmentionnée.
Certains contenus (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Certains éléments Graphiques (Logo, Photos…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci et sont représentés sur notre site à titre de démonstration ou d'exemples représentatifs de notre travail.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.
A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.
  • Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.origin-concept-store.com dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au responsable de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. 
  • Contact

Vous pouvez nous contacter via notre Formulaire de Contact pour toute demande de renseignements.

  • CNIL

N° : 2176263 v 0